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Éditeur

MELEKHOFF & FILS — Elena Melikhova, entrepreneur individuel, éditrice et directrice de la publication.

SIREN 842 069 510 · SIRET (siège) 842 069 510 00019 · Code APE 82.11Z, services administratifs combinés de bureau. Immatriculée en Alsace, France.

TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI. En tant que micro-entrepreneur sous le seuil, aucune TVA n’est facturée et aucune n’est récupérable sur nos factures.

Contact

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Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure exploitée par HOSTKEY B.V. (Pays-Bas), hostkey.com.

Périmètre d’activité

RhineDesk est un service de coordination administrative et logistique exerçant sous le code APE 82.11Z. Ce n’est pas :

• une agence immobilière. Nous ne détenons aucune carte professionnelle au titre de la loi Hoguet et ne pouvons ni vendre, ni louer, ni gérer un bien en qualité d’agent ;
• un cabinet d’avocats. Nous ne délivrons aucune consultation juridique et n’assurons aucune représentation devant une autorité ;
• un représentant en douane ni un commissionnaire de transport.

Lorsqu’un dossier relève de l’une de ces activités, nous vous mettons en relation avec un professionnel agréé indépendant. Nous ne sommes jamais partie au contrat conclu entre vous et ce tiers, et nous ne percevons aucune commission d’apport.

Les tarifs indicatifs publiés sur ce site sont donnés à titre d’information. Ils ne constituent pas une offre publique contractuelle : un devis ferme est établi avant chaque intervention.

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure et la mise en page de ce site sont la propriété de l’éditrice. Les deux photographies sont utilisées sous licence Creative Commons et créditées en pied de page, avec un lien vers leur page source et les termes de la licence.

Réclamations et litiges

Écrivez-nous d’abord sur WhatsApp. La plupart des différends portent sur le périmètre de la prestation et se règlent en une conversation.

À défaut, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, ou utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. Faute d’accord, les tribunaux français compétents sont saisis.

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